Menü
Fermer
Fermer

s.Oliver Online Shop - Conditions générales de vente

Lorsque vous vous rendez sur notre site Internet ou que vous passez une commande, vous acceptez irrévocablement les Conditions Générales de Vente suivantes de s.Oliver Bernd Freier GmbH & Co. KG (ci-après dénommée s.Oliver). Les présentes conditions générales de vente régissent toute utilisation de la boutique en ligne s. Oliver et, en particulier, les offres de produits. Veuillez noter que les présentes conditions générales de vente peuvent être mises à jour le cas échéant ; nous vous recommandons donc de les lire attentivement à chacune de vos visites sur notre site. s. Oliver n’accepte pas d’autres conditions générales de vente, sauf accord contraire conclu par écrit.

1. Droit d’échange et de rétractation sans frais

Le client peut informer le vendeur qu’il souhaite se rétracter, sans devoir verser quelque somme d’argent que ce soit ou sans donner de motif particulier, dans un délai de 14 jours civils à compter du lendemain de la livraison des articles ou de la conclusion du contrat de services.

Dans les 14 jours civils suivant le jour de la réception des articles achetés, vous pouvez tous les retourner à la boutique en ligne s.Oliver, sans en mentionner les raisons, à l’adresse suivante:

s.Oliver Online Shop
Parcels 4 You
P/A Antwerpen X
Noorderlaan 395
2099 Antwerpen X

Veuillez utiliser, le cas échéant, l’étiquette de retour incluse dans la commande. Veuillez également noter que la marchandise qui est retournée doit être dans un état d’utilisation normale correspondant à sa vérification (comme ce serait le cas lors d’un essayage en magasin) et que les étiquettes originales doivent être attachées sur les articles. Si la marchandise est en mauvais état en raison d’une autre utilisation, nous nous réservons le droit d’exiger un dédommagement.

Veuillez également prendre note des instructions pour les conditions de rétractation au point 8.

2. Livraison / Frais d’envoi

La boutique en ligne s.Oliver livre en Belgique, dans la limite des stocks disponibles. Vous trouverez les indications concernant le délai de livraison au cours du processus de commande (étape 1 à 3). Le montant minimum par commande est de 24 euros. A l’exception des cas de force majeure, vous avez le droit de mettre fin au contrat sans frais si la marchandise n’a pas été livrée endéans les 30 jours suivant la commande.

Nous livrons en Belgique. Nous ne livrons pas dans d’autres pays.

3. Prix et modes de paiement

Tous les prix indiqués dans la boutique en ligne s. Oliver sont compris hors frais d’expédition et incluent la TVA belge actuellement en vigueur. Tous les prix sont libellés en euros. Vous pouvez choisir de payer la marchandise sur facture, via PayPal, par MasterCard ou carte Visa.

Si vous choisissez de payer sur facture, le montant de la facture est exigible 14 jours après réception des articles. Si vous avez déjà renvoyé certains articles, le prix de ces articles peut être déduit du montant figurant sur la facture.

En l'absence de paiement au-delà de l'échéance indiquée, le client sera aussi tenu de rembourser les frais occasionnés par le recouvrement des créances. Ces frais incluent, entre autres, les obligations de remboursement liées aux procédures juridiques, les intérêts de retard conformément au taux autorisé par la loi, les notes de frais, les coûts en matière de recouvrement des créances (recours à un bureau de recouvrement et à un avocat) et les frais de traitement. En cas de retard de paiement, s.Oliver se réserve le droit de facturer des frais de recouvrement à hauteur de 7,50 € chaque fois pour les 2ème et 3ème relances.

4. Acceptation des commandes

La boutique en ligne s.Oliver n’est pas tenue d’accepter les commandes en ligne. La boutique en ligne s.Oliver décide librement d’accepter ou non une commande en ligne. Si s.Oliver n’exécute pas une commande en ligne, la boutique en ligne le signale immédiatement à l’auteur de la commande.

La boutique en ligne s.Oliver n’accepte pas les commandes passées par des clients âgés de moins de 18 ans.

Une confirmation de commande ne constitue pas encore un contrat d’achat définitif. La livraison des articles est soumise au paiement ponctuel du prix convenu. Tout retard de paiement prolonge d’autant la durée de livraison.

Sauf indication expresse contraire dans la description de l’article, tous les articles sont livrés sans la décoration présentée. s. Oliver fait tout son possible pour veiller à ce que la couleur et la description des articles soient aussi précises que possible. Cependant, sachez que l’image et la qualité de la couleur peuvent varier en fonction de votre écran et que s. Oliver ne peut pas garantir que votre écran reflète exactement toutes les caractéristiques et tous les détails de l’article réel.

Pour passer une commande ferme, il vous faut effectuer les étapes suivantes via le système de panier en ligne : veuillez ajouter l'article/les articles sélectionné(s) à votre panier virtuel en cliquant sur le bouton "Ajouter au panier". Il vous est possible d'y accéder et de procéder à des modifications à tout moment en cliquant sur le bouton du même nom. Une fois que vous avez ajouté l'article souhaité au panier, vous accédez depuis le panier à l'espace paiement en cliquant sur le bouton "Aller à la caisse". Il vous faut d'abord choisir entre "Connexion", "S'abonner maintenant" ou "Continuer sans s'inscrire" pour saisir ensuite vos données personnelles, resp. vous connecter à votre espace personnel si vous vous êtes déjà enregistré(e) chez nous. Vous serez redirigé(e) vers les pages suivantes via la section "1. Adresse de facturation et de livraison/mode d'expédition", puis la partie vous demandant d'accepter nos CGV, ensuite la section "2. Mode de paiement/bons de réduction" et enfin "3. Vérifier et commander". Dans cette section, vous pouvez vérifier une dernière fois toutes les données relatives à votre commande et procéder à des modifications le cas échéant en cliquant sur le bouton "Modifier" ou en annulant la commande (p. ex. en fermant la fenêtre de navigateur). C'est seulement une fois que vous avez cliqué sur "Acheter maintenant" que le processus de commande est finalisé.

5. Dommages dus au transport

Si l’emballage ou le contenu de la marchandise livrée est visiblement endommagé, les clients doivent alors faire une réclamation à ce propos au livreur, indépendamment de leurs réclamations au titre de la garantie. De plus, ils doivent refuser de réceptionner la marchandise et doivent immédiatement (au moins dans les 24 heures suivant la réception) contacter la boutique en ligne s.Oliver via notre service de hotline gratuit au 0800-82330 ou notre service clientèle par e-mail à l'adresse service@soliver-online.be afin que la boutique en ligne s.Oliver puisse protéger ses droits vis-à-vis du livreur.

6. Archivage des termes des contrats

s.Oliver n’archive pas les termes des contrats, c’est-à-dire qu’ils ne peuvent pas être récupérés une fois le processus de commande terminé. Vous pouvez, cependant, imprimer les données de la commande immédiatement après avoir envoyé le formulaire de commande.

7. Réserve de propriété

La marchandise reste la propriété de s.Oliver jusqu'à son paiement complet.

8. Informations légales sur les conditions de rétractation

Droit de rétractation

Vous disposez d'un délai de quatorze jours pour exercer votre droit de rétractation et annuler le contrat de vente, et ce, sans indiquer de motif. Le délai de rétractation de quatorze jours court à compter de la réception de la marchandise (resp. en cas de livraisons séparées, du dernier colis) par vous, ou un tiers - autre que le transporteur - désigné par vous.

Pour faire usage de votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision d'annuler le contrat de vente en nous adressant une déclaration univoque (p. ex. par lettre, télécopie ou e-mail). Vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation standard prévu à cet effet, ceci ne revêtant toutefois aucun caractère obligatoire. La déclaration de rétractation est à adresser à :

Adresse e-mail : widerruf@soliver.com

Ou par voie postale à l'adresse suivante : s.Oliver Bernd Freier GmbH & Co. KG, eCommerce, s.Oliver Straße 1, 97228 Rottendorf, Allemagne

Vous pouvez faire usage de votre droit de rétractation également en nous renvoyant la marchandise sans commentaires. Sauf disposition dérogatoire résultant de circonstances spécifiques, le retour de la marchandise sans commentaires tient lieu de déclaration de rétractation. Le délai de rétractation est considéré comme respecté si la déclaration de rétractation ou le retour de la marchandise est effectué sans commentaires dans les délais prévus.

Conséquences de la rétractation

En cas d'annulation du contrat de vente, nous sommes tenus de vous rembourser sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours suivant la réception de votre déclaration de rétractation ou de votre retour de marchandise, la totalité des paiements reçus, frais de livraison inclus (à l'exception des frais supplémentaires facturés si vous avez choisi un autre mode de livraison que le mode de livraison standard - le plus économique - que nous proposons). Nous procédons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part ; en tout état de cause, le remboursement ne vous occasionne aucun frais. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons réceptionné la marchandise ou jusqu'à ce que vous nous ayez fourni une preuve de retour de la marchandise, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Vous êtes tenu(e) de nous retourner ou de nous remettre la marchandise sans délai et, en tout état de cause, au plus tard sous quatorze jours, à compter du jour où vous nous avez informés de votre souhait d'annuler le contrat de vente, à l'adresse suivante :
s.Oliver Online Shop, Parcels 4 You, P/A Antwerpen X, Noorderlaan 395, 2099 Antwerpen X
Ce délai est considéré comme respecté si vous nous retournez la marchandise avant l'expiration du délai de quatorze jours. Les frais de port relatifs au retour de la marchandise sont à notre charge. Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation de la marchandise résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s'assurer de la nature, des caractéristiques et du bon fonctionnement de la marchandise.

En faisant état du formulaire de rétractation standard suivant, nous ne faisons que nous acquitter de nos obligations légales en matière d'information. Une déclaration de rétractation distincte, p. ex. par le biais du formulaire ci-dessous, n'est pas nécessaire. Le retour de marchandise sans commentaires suffit pour être considéré comme une déclaration de rétractation.

Formulaire de rétractation standard

(Si vous souhaitez annuler le contrat de vente, veuillez remplir ce formulaire et nous le renvoyer)

  • s.Oliver Bernd Freier GmbH & Co.KG, Service e-commerce, s.Oliver-Strasse 1, 97228 Rottendorf, Allemagne, e-mail : widerruf@soliver.com
  • Je/nous (*) soussigné(s) notifie/notifions ma/notre (*) rétractation du contrat de vente concernant l'achat de la marchandise suivante (*)/la prestation de service suivante (*)
  • Commandé(e) le (*)/reçu(e) le (*)
  • Nom du/des consommateur(s)
  • Adresse du/des consommateur(s)
  • Signature du/des consommateur(s) (seulement si le présent formulaire est notifié par écrit)
  • Date

(*) Veuillez rayer la mention inutile

9. Protection de la vie privée et des créanciers

Fondamentalement, toutes les données personnelles sont traitées de manière confidentielle, conformément à la politique de confidentialité de s. Oliver.

Les données personnelles collectées vous concernant sont traitées, utilisées et sauvegardées afin de traiter et d’exécuter votre commande. Si nécessaire, vos données seront transmises à nos sociétés affiliées et/ou à nos prestataires de services partenaires qui traiteront et utiliseront vos données afin de traiter vos commandes. Lors du traitement des données, vos intérêts qui méritent d’être protégés sont pris en compte comme exigé par la loi.

10. Garantie

Le consommateur dispose d'une garantie en cas de défaut constaté sur la marchandise achetée conformément aux dispositions légales. Le client peut notamment réclamer une exécution ultérieure (nouvelle livraison ou élimination des défauts). s.Oliver est toutefois autorisé à recourir à une nouvelle livraison si l'élimination du défaut est au prix d'efforts disproportionnés. Les prétentions à garantie sont prescrites au bout de deux ans à compter de la livraison de la marchandise. L'acheteur est tenu d'indiquer le numéro de commande, son nom et son adresse ainsi qu'une courte explication pour faire valoir ses droits à garantie. Sur demande de s.Oliver, le client renvoie la marchandise défectueuse à des fins de vérification aux frais et aux risques de s.Oliver à l'adresse suivante :

s.Oliver Online Shop
Parcels 4 You
P/A Antwerpen X
Noorderlaan 395
2099 Antwerpen X

11. Droit d'auteur et marques commerciales

Le contenu de ce site Web, y compris les textes, graphiques, photos, illustrations, images fixes et animées, bruitages et logiciels, est protégé par le droit d'auteur. Le téléchargement ou l'utilisation de ce contenu est uniquement autorisé dans le cadre d'une utilisation privée. La publication, la transmission, la reproduction ou l'utilisation à toute autre fin des photos sont interdites. Sauf mention contraire, toutes les marques commerciales et logos de s.Oliver présents sur le site Web sont la propriété de s.Oliver. L'utilisation de ces marques commerciales et logos nécessite une autorisation écrite préalable de s.Oliver.

12. Informations relatives au gérant

s.Oliver Bernd Freier GmbH & Co. KG
s.Oliver Straße 1
D-97228 Rottendorf
Allemagne

Notre service de hotline gratuite : 0800-82330

Adresse e-mail : service@soliver-online.be

Associée commanditée :
s.Oliver Bernd Freier SARL, 7, rue de Bitbourg, L-1273 Luxembourg, RCS Luxembourg, B 154453


Directeur Général: Bernd Freier (Président), Mathias Eckert, Susanne Heckelsberger, Michael Picard, Dr. Dirk Schneider, Kristina Szasz

Tribunal régional de Würzburg HRA 3925
N° de T.V.A. intracommunautaire : BE 0537340309
C.C.I. Würzburg-Schweinfurt

Règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 § 1 du règlement concernant la RLLC :
la Commission européenne met en place une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL). Pour y accéder, veuillez cliquer ici.
La société s.Oliver GmbH & Co.KG (ou comma, GmbH & Co.KG ou Liebeskind GmbH) n'est ni disposée, ni astreinte à participer à une procédure de règlement des litiges émanant d'un service de médiation de la consommation.

13. Clause de non-responsabilité pour les liens conduisant à des sites internet externes

Nous n’avons aucune influence sur le contenu des sites Internet d’autres fournisseurs qui figurent sur le site de s.Oliver sous forme de liens. Par conséquent, nous ne fournissons aucune garantie et nous rejetons toute responsabilité relative à ces contenus. Le fournisseur ou l’exploitant correspondant est toujours responsable du contenu de ses pages Web. Les pages Web faisant l’objet de liens ont été examinées pour déterminer d’éventuelles violations vis-à-vis de la loi et des infractions identifiables au moment où les liens ont été insérés. Aucun contenu illégal n’a été identifié au moment de la création des liens. Cependant, le contenu des pages accessibles grâce à ces liens ne peut raisonnablement pas être vérifié en permanence, sauf s’il existe une preuve concrète d’infraction. Si nous avons connaissance de violations de la loi, les liens concernés seront immédiatement retirés.

14. Droit applicable et tribunal compétent

Tout accord entre vous et s.Oliver est régi par les lois belges. Les tribunaux de Belgique ont la compétence exclusive. Si vous êtes citoyen européen, les tribunaux de votre lieu de résidence auront la compétence exclusive.

Si une disposition des présentes conditions s’avère être caduque, cela n’affectera en rien la validité des autres dispositions qui resteront pleinement en vigueur

Version : 04/04/2019
Télécharger en PDF
Votre vie privée nous tient à cœur !
Votre vie privée nous tient à cœur ! Nous utilisons des cookies et des méthodes de suivi sur notre site Internet pour vous fournir des conseils détaillés et vous faire des recommandations personnalisées. Dans les paramètres de confidentialité, vous pouvez voir quels services nous utilisons et décider à tout moment par vous-même si et dans quelle mesure vous voulez les accepter, même en modifiant les paramètres ultérieurement.
Je suis d'accord
Vos paramètres de confidentialité
Afin de vous offrir une expérience utilisateur optimale dans notre boutique en ligne et avec nos publicités adaptées à vos besoins individuels, nous collaborons avec différents prestataires de services et fournisseurs de technologie en utilisant des cookies et des méthodes de suivi. Pour vous donner un aperçu général, nous avons résumé les services dans la vue d'ensemble suivante. Choisissez vous-même ceux auxquels vous voulez donner votre consentement conformément à l'art. 6 paragraphe 1 lettre a du RGPD de l'UE pour le traitement des données. Vous pouvez révoquer celui-ci à tout moment en modifiant les paramètres de confidentialité. Vous trouverez de plus amples informations sur les différents prestataires de services et la collecte de données dans notre Politique de confidentialité.
Moteurs de recherche
Afin que vous puissiez, même à l'avenir, trouver facilement notre boutique en ligne avec des requêtes de recherche pertinentes dans les moteurs de recherche courants, nous utilisons des mesures de suivi des fournisseurs de moteurs de recherche pour optimiser nos annonces. Pour déterminer la pertinence d'une annonce, on enregistre par exemple les rubriques de la boutique qui intéressent le visiteur et l'information qu'une commande a été passée ou non. Ces données sont transmises sous pseudonyme aux fournisseurs de moteurs de recherche.
Affichage
Afin de pouvoir vous présenter des bannières publicitaires pertinentes sur des sites Web externes, nous collaborons avec des réseaux d'affichage et des prestataires de services. Pour optimiser nos annonces, nous utilisons des cookies et des méthodes de suivi qui collectent des données sur le comportement de navigation, les enregistrent dans des cookies et les transfèrent sous forme pseudonymisée aux fournisseurs de technologie.
Portails
En plus de notre boutique en ligne, nous présentons également nos offres les plus intéressantes et nos produits les plus populaires sur des portails de produits externes pour les rendre plus faciles à trouver. Pour optimiser la sélection des produits, nous utilisons des cookies et des méthodes de suivi, par exemple pour déterminer quels articles sont particulièrement populaires et si une commande a été passée suite à l'annonce.
Affiliate
Nous travaillons avec des programmes Affiliate et utilisons leurs cookies et leurs méthodes de suivi pour nous assurer que vous ne manquiez aucune promotion intéressante et que vous bénéficiiez de programmes de bonus. Les programmes Affiliate sont des réseaux de partenaires d'exploitants de sites Web individuels tels que les portails de bons de réduction, les programmes de bonus et les blogueurs. Les technologies sont utilisées pour déterminer si les supports publicitaires mis en place par les affiliés ont généré une commande, ce qui est avantageux pour vous et pour les partenaires.
Retargeting
Afin que nous puissions vous montrer des bannières publicitaires sur des sites Web externes avec des produits pertinents, qui vous ont par exemple intéressé(e) dans notre boutique en ligne mais que vous n'avez pas encore achetés, nous collaborons avec des fournisseurs de retargeting (reciblage). À cet effet, des données de transaction sont enregistrées sur notre site Internet, par exemple les articles que vous avez consultés ou placés dans le panier. Ne soyez pas surpris(e) : si vous décidez de ne pas autoriser la collecte de données à des fins de retargeting, une nouvelle fenêtre s'ouvrira et vous redirigera vers le site Web de notre prestataire de retargeting. Pour vous assurer qu'aucune donnée ne sera transmise au partenaire à l'avenir, veuillez suivre les instructions de la page, puis enregistrer vos coordonnées pour compléter le processus.
Réseaux sociaux
Nous utilisons les cookies et les technologies de suivi de vos canaux de réseaux sociaux préférés pour vous montrer des campagnes et des publicités passionnantes adaptées à vos besoins sur ces canaux en question. Pour cela, des données pseudonymisées sont transmises aux réseaux et, si nécessaire, fusionnées avec d'autres données par le réseau.
Personnalisation
Votre expérience de shopping individuelle nous tient à cœur ! Afin de pouvoir vous proposer des recommandations de produits individuelles dans la boutique en ligne ainsi que dans la newsletter, nous collectons des données sur vos déplacements et votre comportement d'achat dans notre boutique. Pour ce faire, nous utilisons des cookies et des méthodes de suivi.
Enregistrer

Veuillez patienter un instant...

Erreur